Lorsque l’on vient d’obtenir son permis moto, notre seul souhait est de le conserver et de ne pas faire les frais d’une infraction ou de plusieurs retraits de points. Malheureusement, personne n’est à l’abri. Quels sont les différents types de retrait de permis et de points ? Quel stage dois-je effectuer pour rétablir mon nombre de points et comment récupérer mon permis moto ? Nous faisons le point dans cet article.
Quels sont les différents types de retrait de permis moto ?
Selon les circonstances, le retrait du permis moto peut prendre différentes formes :
- La rétention. Elle est ordonnée par les forces de l’ordre et dure 72 heures maximum. Elle intervient généralement après un contrôle d’alcoolémie ou de stupéfiants.
- La suspension. Elle intervient lors de certaines infractions, comme la conduite en état d’ivresse. Sa durée est comprise entre 2 mois et 6 ans.
- L’invalidation. Elle a lieu lorsque vous avez perdu l’intégralité de vos points. Il vous faudra attendre 2 ans pour pouvoir repasser le permis A, mais vous sera néanmoins possible de récupérer le permis A2.
- L’annulation. Elle est décidée par le tribunal en cas de délit grave ou de récidive et peut conduire à une interdiction de repasser le permis durant 10 ans.
Pour rappel, la conduite sans permis après un retrait peut entraîner une amende ainsi qu’une sanction allant jusqu’à 2 ans de prison ferme.
Peut-on perdre tous les points de son permis moto en une seule fois ?
Non, tous les points du permis moto ne peuvent pas être retirés en une seule fois. Si plusieurs infractions sont commises de façon simultanée, 8 points maximum pourront être retirés. Par ailleurs, chaque infraction correspond à un nombre de points précis. Voici quelques exemples :
- Défaut du port des gants : 1 point
- Excès de vitesse égal ou supérieur à 20 km/h et inférieur à 30 km/h : 2 points
- Défaut du port du casque : 3 points
- Stationnement dangereux : 3 points
- Non-respect du cédez le passage ou de l’arrêt au stop ou au feu rouge : 4 points
- Excès de vitesse égal ou supérieur à 40 km/h et inférieur à 50 km/h : 4 points
- Taux d’alcoolémie au guidon compris entre 0,5 et 0,8 g/litre de sang : 6 points
- Conduite sous stupéfiant : 6 points.
Quels sont les différents types d’infractions ?
Les infractions routières sont classées en 5 catégories qui diffèrent selon le montant de l’amende et la gravité des faits qui sont commis :
- 1ère classe : les infractions mineures qui entraînent une amende de 11 euros.
- 2ème classe : les infractions qui entraînent une amende de 35 euros, comme le stationnement gênant ou le non-usage des feux de croisement.
- 3ème classe : les infractions qui entraînent une amende de 68 euros, comme la non-conformité du pot d’échappement ou du dispositif de freinage ou un excès de vitesse inférieur à 20 km/h.
- 4ème classe : les infractions qui entraînent une amende de 135 euros, comme la circulation sur la bande d’arrêt d’urgence ou le non-respect de l’arrêt au feu rouge ou au stop.
- 5ème classe : les délits qui sont jugés devant la justice et dont le montant de l’amende peut aller jusqu’à 3000 euros en cas de récidive.
Le délai de récupération automatique des points sur le permis moto dépend de la classe de l'infraction que vous avez commise :
- Six mois si le retrait concerne 1 point perdu.
- Deux ans pour les infractions des 2ème et 3ème classes.
- Trois ans pour les infractions de 4ème et 5ème classes.
Pour que ces délais puissent être appliqués, aucune infraction ne doit avoir été recensée depuis la perte des points.
Sachez également que tous les points du permis moto sont automatiquement restitués au bout de 10 ans, même si une infraction a été commise durant cette période. Une condition cependant : que votre solde de points soit supérieur à 0, faute de quoi votre permis sera considéré comme invalide.
Quels sont les différents types de stages de récupération de points ?
Un stage obligatoire doit être effectué par les jeunes conducteurs qui ont été sanctionnés d’une perte de 3 points ou plus. Il doit être effectué dans les 4 mois suivants la réception de la lettre 48N envoyée par courrier recommandé par le ministère de l’Intérieur. Dans le cas contraire, vous vous exposez à une amende de 135 € et à une suspension de permis allant jusqu'à 3 ans.
Tous les conducteurs peuvent également effectuer un stage de récupération de points volontaire s’ils détiennent un permis valide. Il dure deux jours et vous permettra de récupérer 4 points au maximum. Un second stage peut être effectué un an et un jour minimum après le premier.
Tout dépend de votre ancienneté en tant que conducteur :
- Si vous êtes titulaire du permis moto depuis moins de trois ans, il vous faudra repasser le code ainsi que la conduite.
- Si vous êtes titulaire du permis moto depuis plus de trois ans, il vous faudra repasser le code et vous soumettre à un examen médical et psychotechnique. La conduite sera dispensée si votre permis a été invalidé il y a moins d’un an et si la demande de dossier d’inscription pour repasser le code a été réalisée dans un délai de 9 mois maximum à compter du retrait de votre permis.
Si vous avez perdu tous vos permis, tous les examens devront être repassés.
Bonjour,
Après annulation,j'ai récupéré mon permis après avoir passé mon code, j'avais mon permis A,et on me l'a redonné avec le permis A1,A2 et pas le permis A donc bien sûr je comprends pas !!
Quelqu'un peut m'aider car je trouve personne qui peut m'expliquer cela,est ce une erreur de l'ants ou un processus normal ?
cordialement.
Bonjour,
Je suis dans le même cas que vous.
Avez-vous pu trouver une solution ? Si oui, laquelle ?
Votre réponse pourrait éclairer beaucoup de gens.
D'avance, je vous remercie.
j'ai une suspension de permis jusqu'au mois de mai suite a une suspension de 6 mois. dois je repasser le code pour récupérer mon permis moto(A)
Bonjour Stephane,
Tant que vous n'avez pas d'annulation de permis, vous n'avez pas à repasser le code pour le récupérer;)
Vous devrez peut-être faire un stage de récupération de points en fonction de votre situation.
Sportivement,
L'équipe La Bécanerie
Bonjour, j'ai eu une annulation de permis voiture et moto en étant jeune conducteur, j'ai repasser mon permis voiture et j'aimerais repasser le permis moto mais devrais-je repasser l'intégralité du permis moto ou seulement code et conduite comme pour la voiture ?
Bonjour,
Lorsqu'un permis moto a été annulé, vous devez repasser l'examen du permis (code moto, plateau et circulation).
Dans certains cas, il n'est pas obligatoire de repasser le permis moto code. Vous êtes dispensé si :
Sportivement,
L'équipe La Bécanerie
Bonjour, j’ai eu mon permis de voiture depuis plus de trois ans et mon permis Moto depuis un an et demi mon permis était annulé. Est-ce que j’ai les preuves théorie et pratique pour les deux à repasser?
Bonjour,
Merci pour votre question. D'après ce que vous nous dîtes, l'annulation du permis de conduire entraîne une annulation à la fois de votre permis voiture mais également de votre permis moto. Contrairement à la suspension qui vous empêche de conduire durant une durée déterminée, l'annulation est comme son nom l'indique, une annulation de votre permis de conduire. Malheureusement, vous allez devoir repasser votre permis voiture, mais également votre permis moto avec le plateau, la circulation et le code (pour le code, tout dépend de la date de votre annulation de permis ainsi que sa date d'obtention).
Les annulations de permis sont difficiles à expliquer car ces dernières peuvent ne pas être les mêmes pour tout le monde. Nous vous conseillons fortement de vous renseigner sur le site de l'ANTS ou directement dans un commissariat pour connaître toutes les modalités de votre annulation de permis.
En espérant vous avoir aidé,
L'équipe de La Bécanerie.
c'est triste a dire mais NI ants ni commisariat ne connaisse la lois sur ces situation, le premier ne vois que son porte monnais et le deuxieme que la categorie d'amende, seul une auto ecole serieuse ou un avocat du droit routier pourra te renseigner serieusement
Bonjour,
J’ai subi une annulation de mon permis B et A2 pour perte de tous mes points. J’avais ces 2 permis depuis plus de 3 ans.
J’ai passé la consultation médicale, de psychomotricité et le code de la route voiture dans l’année suivant l’invalidation.
Je viens de récupérer mon permis mais sans la catégorie A2.
Je penserais récupérer les 2 catégories.
Est ce normal ou pensez vous que c’est une erreur de l’ants ?
Bonjour,
Merci pour votre message, on va essayer de vous répondre au mieux par rapport à nos connaissances.
Selon l'article R.224-20 du Code de la route, si vous passez le code dans l’année suivant l’invalidation, vous êtes dispensé de repasser les épreuves pratiques (conduite) pour les catégories que vous possédiez depuis plus de 3 ans, sous réserve d’être apte médicalement.
Vous auriez donc dû retrouver à la fois la catégorie B et la catégorie A2, sans avoir à repasser la conduite. Nous pensons donc il y a dû avoir soit une erreur de l'ANTS ou de la préfecture lors de la réédition de votre permis, soit un dossier incomplet ou une mauvaise saisie (comme par exemple l'oublie de cocher la catégorie A2 dans le formulaire de demande).
Partant de ce principe-là, nous vous conseillons de vérifier votre demande sur l'ANTS afin de voir si oui ou non, la catégorie A2 est mentionnée quelque part. En ayant cette information, vous pourrez contacter l'ANTS afin de les informer d'une erreur dans votre procédure et que par la suite, tout puisse rentrer dans l'ordre.
En espérant vous avoir aidé,
L'équipe de La Bécanerie
Bonjours suite annulation de permis j'ai repassé mon code. Étant titulaire du permis c une visite tous les 6 mois s'impose, cela fait 6 visite et il m'on rendu tous mes permis sauf le À. Il m'on rendu A2,B et C. A l'époque en 2009 j'avais passé le A directement à 21ans, je n'est j'avais passer de permis brider ou A2. Pourquoi me rende t-il pas mon permis depuis plus de 2 ans et demi. Pourtant c'est sensé être un diplôme d'état ? Merci pour votre retour
Bonjour,
Votre cas est assez particulier. Le plus simple serait de contacter votre préfecture ou de vous rendre directement en gendarmerie pour connaître exactement votre situation.
Sportivement,
L'équipe de La Bécanerie
Bonjour,suite a l annulation de mon permis ,j ai repassé le code et j ai récupéré toutes les categories sauf le permis A que j avais depuis 25 ans .Est ce normal? MERCI
Bonjour Frédéric,
Oui, c’est malheureusement normal. Lorsqu’un permis est annulé, toutes les catégories tombent. Pour les récupérer, il faut repasser les épreuves prévues par la réglementation en vigueur au moment de la nouvelle demande. Pour le permis B et les autres catégories, il suffit souvent de repasser le code (il y a plusieurs conditions qu'il faut remplir).
En revanche, pour la moto, le permis A tel qu’il existait il y a 25 ans n’existe plus. Depuis 2013, on ne peut plus obtenir directement le permis A, vous devez donc passer la passerelle en moto école pour pouvoir le récupérer.
Même si vous aviez le permis A depuis longtemps, après annulation, vous repartez avec la réglementation actuelle. Vous ne pouvez donc pas récupérer directement votre ancien permis A et devrez attendre 2 ans pour pouvoir passer votre passerelle.
Si vous voulez plus de détail, vous pouvez retrouver toutes les informations liés à l'annulation de permis sur le site du gouvernement, ou vous rendre direcement en gendarmerie.
En espérant vous avoir aidé,
Sportivement,
L'équipe de La Bécanerie
Bonjour pour passer le permis voiture après une annulation du permis moto je dois impérativement repasser le permis moto ou je peux directement m’inscrire pour le permis auto ?
Bonjour,
Après une annulation de permis, vous avez la possibilité de repasser le permis voiture ou le permis moto en premier, c'est à vous de décider. Ne pas repasser le permis moto ne vous empêchera pas de passer le permis voiture par exemple !
Sportivement,
L'équipe de La Bécanerie